Arrêtés municipaux de Jouet-sur-l'Aubois

En téléchargement

Arrêté municipal relatif à l'interdiction de stationnement concernant la Place Daumy, La Grande Rue et la Rue Philippe Coquillet (141Ko) publié le 13/03/2024 à 13:41
Lutte et destruction des frelons asiatiques (148Ko) publié le 14/02/2024 à 15:48
Création d'un sens unique supplémentaire Place Daumy (124Ko) publié le 08/07/2022 à 10:21
Instauration d'un sens unique de circulation sur la voie communale Place Daumy
Arrêt minute (137Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Arrêté réglemenrant le stationnement arrêt minute
Interdiction de baignade (66Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Interdiction de baignade dans la Loire et dans le canal latéral à la
Loire
Interdiction de circuler (118Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Interdiction de circuler à tout véhicule impasse de la salle des fêtes
Interdiction de circuler en raison d'une limitation de tonnage (127Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Interdiction de circuler en raison d'une limitation de tonnage Rue des Petits champs et Rue du Moulin de Pruniers.
Arrêté relatif au régime de priorité à droite (179Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Régime de priorité à droite dans l'ensemble du village de Jouet sur l'Aubois
Création d'un carrefour à sens giratoire (134Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Création d'un carrefour à sens giratoire à l'intersection de la Grande Rue, Route de Torteron, Rue de la Boucharderie et Route de Torteron.
Création d'une voie verte (107Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Instauration d'une voie verte sur la levée du Poids de Fer
Arrêté relatif aux bruits de voisinage (277Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Arrêté relatif à la lutte contre les bruits de voisinage
Création de places de stationnement réservé aux véhicules à mobilité électrique (111Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Création d'emplacement réservé en permanence au stationnement des véhicules à mobilité électrique à des fins de recharge.
Interdiction de Stationnement lors du marché hebdomadaire (73Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Interdiction de stationnement sur la Place Daumy lors du marché hebdomadaire
Création d'un sens unique (120Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Instauration d'un sens unique sur la Place Daumy
Création d'un sens unique (119Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Instauration d'un sens unique sur une partie de la Rue des Mares
Sens unique de circulation (123Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Création d'un sens unique de circulation sur une partie de la Rue Saint Denis
Interdiction de stationnement (128Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Interdiction de stationnement sur une partie de la Rue des Mares
Création d'une zone 30 (116Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Instauration d'une zone où la vitesse est limitée à 30 km/h.
Gestion des populations félines et canines (162Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Gestion des populations canines et félines sur la voie publique et dans les lieux publics
Arrêté concernant le stationnement des CFI (199Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Interdiction de stationnement des véhicules des citoyens français itinérants sur l'ensemble du territoire communal